Responsabilité civile entreprise


L’exercice de votre métier, l’activité de vos salariés et la vente de vos produits peuvent tous les jours être à l’origine de préjudices chez vos clients ou partenaires habituels : blessures aux personnes, détérioration de biens, perte de revenus, ou détérioration des conditions de votre activité. Votre responsabilité peut être alors mise en cause. La réparation des dommages causés vous incombe, dont les enjeux peuvent parfois être insupportables pour votre entreprise. L’assurance Responsabilité Civile Entreprise couvre les dommages corporels, matériels ou immatériels subis par les tiers.

L’assurance Responsabilité Civile Entreprise est structurée en trois volets :

  • Responsabilité Civile « exploitation », pour les dommages causés par l’entreprise au cours de ses activités, y compris du fait de ses bâtiments, de ses installations, de ses préposés.
  • Responsabilité Civile « produits » (également appelée « après livraison » ou « après travaux »), pour les dommages matériels, immatériels ou corporels causés aux tiers du fait de la mise en circulation des produits de l’entreprise ou des travaux qu’elle a réalisés.
  • Défense recours : Le volet Défense concerne la défense pénale de l’assuré. Cette garantie couvre la prise en charge des frais de défense que l’assuré va être amené à exposer (frais de procédures, frais d’avocat..). Par le volet Recours, l’assureur s’engage à exercer un recours contre le responsable d’un dommage subi par son assuré.

L’assurance Responsabilité Civile Entreprise couvre aussi :

  • Faute inexcusable de l’employeur
  • Dommages immatériels non consécutifs
  • Dommages aux biens confiés
  • Responsabilités du fait des sous-traitants
  • Atteinte accidentelle à l’environnement

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